plan-local-d-urbanisme-plu-de-saint-witz-fevrier-2021

Les documents PLU sont disponibles sous 2 formats :

1. Dans un fichier à télécharger et à décompresser sur votre ordinateur, vous disposerez ainsi d'une copie sur votre ordinateur qui ne nécessitera pas d'être en ligne pour consulter les documents ;
2. Consultable (et téléchargeable) un par un, les fichiers ne se copient pas nécessairement sur votre ordinateur, il faut être en ligne pour accéder à chaque document :

1a - Rapport de présentation - Diagnostic et enjeux
1b - Rapport de présentation - LE PROJET DE TERRITOIRE - Objectifs & justifications
2 - PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)
3 - OAP - Orientations d’Aménagement et de Programmation
4a - Plan de zonage - Territoire - 1/5000ème
4b - Plan de zonage - Centre bourg - 1/2500ème
5 - Règlement
6.1a - Plan des des SUP - Servitudes d’Utilité Publique
6.1b - Notice des SUP - Servitudes d’Utilité Publique
6.1c1 - Plan de Prévention des Risques Technologiques de NCS - Note de présentation
6.1c2 - Plan de Prévention des Risques Technologiques de NCS - Règlement
6.2a - Notice des annexes sanitaires
6.2b - Plan d’Alimentation en Eau Potable
6.2c - Plan Réseau Eaux Usées
6.2d - Plan Réseau Eaux Pluviales
6.2e_annexe 1 - Contraintes du sol et du sous-sol 140418
6.2e_annexe 2 - Gestionnaire du réseau eaux usées
6.2e_annexe 3 - Règlement du service d’assainissement collectif SICTEUB
6.2e_annexe 4 - Règlement du service d’assainissement collectif SIAH
6.2e_annexe 5 - Mise en place SPANC par le SICTEUB (assainissement non collectif)
6.2e_annexe 6 - Courrier SIAH gestion eaux usées et pluviales projets
6.2e_annexe 7 - Zonage d’Assainissement eaux useés
6.2e_annexe 8 - Gestionnaire réseau eaux pluviales
6.2e_annexe 9 - Règlement du SIABY pour la gestion des eaux pluviales
6.2e_annexe 10 - Gestion des eaux pluviales SIAH
6.2e_annexe 11 - Zonage d’Assainissement eux pluviales
6.2e - Plan de Zonage d’Assainissement
6.3a - Secteurs affectés par le bruit - 1/2500ème
6.3b - Arrêté 23_07_2013 - Secteurs affectés par le bruit
6.3b - Arrêté 30_05_1996 - Secteurs affectés par le bruit
6.3b - Arrêté 23_01_2002 - Lutte contre le bruit
6.4a1 - Contraintes du sol et du sous-sol 190305
6.4a2 - annexe carte contraintes du sol et du sous-sol - Dissolution du gypse
6.4b1 - Fiche risque retrait gonflement des argiles
6.4b2 - carte exposition risque retrait gonflement des argiles
6.4c - carte zones humides - 1/5000 ème
6.4c2 - annexe carte zones humides
Bilan de la concertation - de la décision de réviser jusqu'à l'arrêt du projet (01/2019-03/2020)
Synthèse des évolutions après arrêt (avis des PPA - enquête publique)
Enquête publique - rapport, conclusions et annexes
Délibération de 01/2019 prescrivant la révision du PLU
Débat sur le PADD (conseil municipal du 16/05/2019)
Décision MRAE du 12/2019 : révision PLU non soumise à évaluation environnementale
Délibération de 03/2020 : arrêt du projet de révision du PLU

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